Accueil Base des Minutes des Notaires de l’Oise

          La base des minutes des Notaires renferme 53.661 types d’actes intéressant les généalogistes que nous sommes comme, les contrats de mariages (CM), les donations (AD), les testaments (AT), les actes de notoriété (AN), les actes respectueux (AR), les actes de déclarations de grossesse (ADG)…..

AbréviationsMinutes AbréviationsMinutes
#Acte non connuAMIActe Militaire
AAActe d'AdudicationANActe de Notoriété
AAEActe d'ArrêtAOActe d'Oblication
AARActe d'ArbitrageAPActe de Partage
AASActe d'AssembléeAPCActe de Procuration
AATActe d'AccidentAPEActe de Pension
AAUActe d'AutopsieAPLActe de Plantation
ABActe de BlessureAPMActe de Promesse
ACActe de CessionAPOActe de Pouvoir
ACAActe de CautionAPRActe de Permission
ACEActe de CertificationAQActe de Quittance
ACMActe de CompromisARActe Respectueux
ACOActe de CollecteARAActe de Rançon
ACRActe de CréanceAREActe de Rente
ADActe de DonationARMActe de Rémission
ADEActe de DéclarationARNActe de Renonciation
ADGActe de Déclaration de GrossesseARPActe de Réparation
ADIActe de DivisionARSActe de Restitution
ADMActe de DommageASActe de Saisie
ADNActe de DonationASEActe de Sentence
AEActe d'EchangeASRActe de Service
AFIActe de FiançaillesASSActe d'Assignation
AFUActe FunéraireASTActe d'Autorisation
AHEActe d'HéritageASUActe de Succession
AHOActe d'HomicideATActe de Testament
AINActe d'IndemnisationATEActe de Travaux de l'Eglise
AISActe d'InspectionATRActe de Transport
AIVActe d'InventaireATUActe de Tutelle
AJActe de JusticeAVActe de Vente
AJAActe de Jugement ArbitraireBBail
ALActe de LignageCMContrat de Mariage
AMActe de MarchéDDîme
AMEActe de MesurageMPMinute de Procès

          Cette base a pu voir le jour grâce à plusieurs adhérents, que je souhaite aujourd’hui remercier pour leur travail, Maurice D., Philippe T., Michel D., Francis L., Thierry N., Thérèse L. et Jean-Louis O..

Comment ça marche ?

          La recherche dans la base de données met en évidence un patronyme que vous recherchez, il vous suffit d’envoyer un courriel à l’adresse ci-dessus avec la référence de la ligne (les premières lettres correspondent au type d’acte, voir tableau ci-dessus) et votre numéro d’adhérent, merci de préciser dans l’objet de votre mail « AGOise Base Minutes Notaires ».

 

Nom époux * :                      Nom épouse  :         

Prénom époux :                   Prénom épouse :